Clis Athanor

16.12.2005

CLIS ATHANOR

Historique :

- Délibération de la commune de La Tronche du 22 mars 2004 demandant la constitution d’une CLIS sur ATHANOR. Les communes de Grenoble, Meylan, St Martin d’Hères et Corenc ont suivi la même procédure.

- 2 réunions en 2004

- Courrier de AVEC du 29 septembre 2004 au Préfet pour intégrer la CLIS,

- 2 réunions en 2005

- Arrêté préfectoral n° 2005-11267 du 28 septembre 2005 de constitution de la CLIS.

La constitution de la CLIS avait été demandée notamment pour le suivi de la mise aux normes européennes de l’incinérateur fin décembre 2005. Les réunions organisées par la commune de La Tronche ont permis de pallier ce retard (18 mois se sont écoulés entre les demandes des communes et l’arrêté préfectoral).

La Métro avait commandé une étude sanitaire dans les zones concernées par les retombées. Pour la majorité des polluants, les taux sont inférieurs ou en bordure de seuils aux normes applicables en 2005. Ceux qui posent problème : dioxines, oxydes d’azote et dioxydes de soufre. Quelques données :

- Réduction des émissions à la cheminée :

	Emission actuelle cheminées	Emissions futures	Valeur limite de recommandation
Dioxines	4,0 ng/Nm³	0,05 ng/ Nm³	0,10 ng/ Nm³
Oxydes d’azote	290 mg/ Nm³	80 mg/ Nm³	200 mg/ Nm³
Dioxydes de soufre	49 mg/ Nm³	13 mg/ Nm³	50 mg/ Nm³

- Réduction de l’exposition dans la zone d’impact :

	Emission actuelle cheminées	Emissions futures	Valeur limite de recommandation
Dioxines immission	238 fg/m³	0,47 fg/m³	150 fg/m³
Dioxines retombées	91 pg/(m²jour)	0,4 pg/(m²jour)	40 pg/(m²jour)
Oxydes d’azote	22 µg/ m³	0,16 µg/ m³	40 µg/ m³
Dioxydes de soufre	3,8 µg/ m³	0,08 µg/ m³	40 µg/ m³

- Réduction de la part de l’incinérateur :

Mesures fond
(ASCOPARG)

Part UIOM
(% actuel)

Part UIOM
(% futur)

Oxydes d’azote

31 µg/ m³

41,5%

0,5%

Dioxydes de soufre

4,7 µg/ m³

44,7%

1,7%

La conclusion du CAREPS (Centre Rhône-Alpes d’Epidémiologie et de prévention sanitaire) : d’après la modélisation réalisée par KTT-IMA, les émissions atmosphériques de l’incinérateur de La Tronche ne devraient pas présenter d’impact sanitaire pour les populations résidentielles, à partir de sa mise aux normes, prévue fin 2005.

Actualité :

- deux fours fonctionnent avec les nouvelles normes respectivement depuis août et octobre 2005

- le troisième four respectera les normes au premier trimestre 2006.

- extension de la fosse de réception des ordures ménagères : volume actuel de 4 400 m³porté à 8 050 m³.Ce qui permettra d’éviter la mise en décharge des ordures ne pouvant être réceptionnées lors des arrêts des fours pour entretien.