Chronique d'octobre 2012

Le maire ravive les plaies

On aurait pu croire que l’été eût apaisé la querelle. Il n’en a rien été. En effet, dans un entretien à la presse locale paru le 16 septembre, le maire demande au groupe Rive Droite de sa majorité municipale de disparaître et de ne pas l’empêcher de se représenter en 2014 ; il dit aussi avoir démontré qu’il pouvait gérer la commune avec seulement la moitié de sa majorité.

Conseil municipal du 24 septembre

Après l’appel nominatif des conseillers municipaux, une personne du groupe Rive Droite lit une déclaration : ils se sont sentis blessés et humiliés par les déclarations du maire dans la presse ; ils prennent acte du fait que le maire peut très bien gouverner avec seulement la moitié de la majorité ; en conséquence de quoi ils quittent immédiatement la séance.

L’opposition demande alors une interruption de séance pour se concerter. Au bout de quelques minutes, l’opposition déclare qu’elle juge tout à fait préjudiciable pour la commune cette situation, et que ce n’est pas à l’opposition de suppléer l’absence de majorité du maire. Les membres de l’opposition quittent donc la séance. Constatant que le quorum n’est pas réuni pour délibérer valablement, le maire lève la séance. Il y a 29 élus : le quorum est à 15. Le groupe Rive Droite compte 11 membres, le reste de la majorité 11 membres et l’opposition 7 membres.

Conseil municipal du 1er octobre

Conformément à la loi, le conseil municipal est convoqué sur le même ordre du jour, le 1^er octobre et peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des présents. Tout le monde est là, ou presque, et le conseil se déroule sans incident notoire. Entre autres choses figurent à l’ordre du jour la présentation du rapport annuel de Territoire 38, celui de l’assainissement de la Métro, et l’avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère. Le maire joue le rôle d’Adjoint à l’Urbanisme et à l’Environnement, en faisant la présentation de rapports dont, visiblement, il ne s’est pas encore imprégné. Comme ce Conseil Municipal n’a rien appris aux Tronchois sur Territoire 38, sur l’assainissement ou sur la qualité de l’air qu’ils respirent, voici, en quelques mots et avec le souci d’informer qui est le nôtre, ce qu’est la Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA).

Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)

Les principaux polluants atmosphériques sont les particules fines, les oxydes d’azote et l’ozone. Ils ont un impact certain sur la santé publique : réduction de l’espérance de vie, affections broncho-respiratoires chez les enfants. Le premier Plan de Protection de l’Atmosphère de la région grenobloise a été engagé en 2006. Il a été constaté en 2010 que ses objectifs d’amélioration de la qualité de l’air n’ont pas été atteints. Les dépassements d’émission de polluants, ici et dans d’autres agglomérations françaises, vont provoquer un recours de la Communauté Européenne, avec des amendes à la clef, pour non respect des directives européennes pour la protection de la santé publique.

Le PPA est donc révisé aujourd’hui pour réduire les émissions de polluants atmosphériques. L’autorité qui porte ce plan est le préfet de l’Isère. Le projet est consultable sur le site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement : DREAL-PPA-Grenoble. Le PPA n’a pas de portée juridique coercitive. Il propose des mesures qui doivent ensuite être transposées par les autorités administratives ou les collectivités territoriales compétentes (Plan Local d’Urbanisme pour une commune, par exemple).

Les mesures proposées par le PPA se fondent sur une analyse des sources principales de la pollution de l’air. Dans notre agglomération, les principales sources sont le transport routier et le chauffage au bois.

Parmi les mesures proposées, on peut citer : la mise progressive aux normes des chaufferies collectives au bois ; l’interdiction progressive des foyers ouverts pour le chauffage résidentiel d’appoint au bois ; des aménagements de voirie pour fluidifier le trafic (A480) ; la restriction de l’accès à une zone centrale de l’agglomération aux véhicules les plus polluants (ce projet de ZAPA, Zone d’Action Prioritaire pour l’Air est en discussion au sein de la Métro). Par ailleurs, l’information sur la qualité de l’air doit être renforcée.

Débat sur le PPA en conseil municipal le 1^er octobre

Après la présentation indigente du maire, l’opposition a essayé d’expliquer le sens de ce plan, en rappelant les enjeux particuliers à La Tronche (en particulier présence de l’usine d’incinération Athanor et de l’hôpital) ; en citant la Zone d’Action Prioritaire pour l’Air (ZAPA) en étude à la Métro, et les Plans de Déplacements d’Entreprise ou d’Administration ; mais aussi les problèmes d’isolation, le Plan Climat…

Et puis l’opposition a demandé au maire de supprimer dans l’avis de la commune la demande d’inclure dans le PPA la pollution lumineuse, pour ne pas que la commune se ridiculise une fois de plus. Le maire (et le groupe Rive Droite était cette fois d’accord avec lui) a refusé de retirer cette demande, sans pour autant réussir à expliquer pourquoi elle figurait là.

La pollution lumineuse

Le Plan de Protection de l’Atmosphère s’intéresse aux particules et aux gaz présents dans l’atmosphère et qui ont des effets nocifs sur la santé des humains et de la biosphère. La pollution lumineuse, ce sont les éclairages nocturnes en milieu urbain, de plus en plus importants. L’éclairage nocturne des rues est un impératif indispensable de sécurité. Mais l’éclairage des vitrines de magasins, des panneaux publicitaires, des maisons, des monuments, est devenu un moyen de se faire remarquer. Cette pollution lumineuse perturbe les cycles naturels des écosystèmes, et on sait qu’elle a aussi avoir des impacts sur la santé humaine. Et puis elle empêche de voir les étoiles. Et enfin elle coûte cher en électricité. Il est donc tout à fait louable de s'en préoccuper, mais à bon escient. Et puisque le maire se soucie de pollution lumineuse, il pourrait commencer par agir lui-même. Les façades de bâtiments communaux restent éclairées toute la nuit à La Tronche: la mairie, la bibliothèque, la villa des Alpes. De même la chapelle St Ferjus, avec un éclairage vers le ciel, ce qui est particulièrement dommageable.

La chapelle St Ferjus la nuit. Photo déjà parue dans la Lettre d’AVEC de janvier 2011.  

La place publique à la Grande Tronche

Une délibération du conseil municipal du 1^er octobre concernait une demande de subvention auprès du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC). Le dossier présentait une demande pour la mise aux normes d’un marché sur la future place à la Grande Tronche (à côté de la bibliothèque). Le débat très confus a porté sur l’intitulé de la demande : peut-on demander des subventions pour mettre aux normes un marché qui n’existe pas encore? Il vaut sans doute mieux créer un marché qui soit aux normes (en matière de distribution d’eau et d’électricité). 

Pour terminer, un peu d’humeur

La Chronique de septembre rappelait la zizanie dans la majorité municipale. L’épisode du conseil municipal de septembre montre que cette zizanie est une herbe vivace. La délibération un peu ridicule du conseil municipal concernant le Plan de Protection de l’Atmosphère a illustré une fois de plus le manque de vision de la majorité et son manque de clarté dans la perception des enjeux. Elle ressemble à un navire sans cap ni boussole, dont la moitié de l’équipage est en mutinerie intermittente.